Réglementations
Quelques textes sur les auto-écoles, les taxis, les VTC, les transports et les agriculteurs
Auto-écoles
__ Permis B et B1 un petit plus une question sur sécurité routière et sur les premiers secours seront posées par l’examinateur. Lire le texte…..
__ Règlementation pour le pilotage des bateaux, les permis bateaux et pour les centres de formations de permis bateaux. Voir le texte…..
__ Possibilité de financer son permis de conduire avec le Compte Personnel de Formation (le C.P.F.). Voir le texte…..
__ Nouvelles obligations de justificatif d’identité, de domicile et de régularité du séjour lors de l’inscription au permis de conduire. Voir le texte…..
__ Aide financière pour les formations conduite, appelé aussi : »permis à un euro » sur trois textes :
_ 1er : le texte de base.    Voir le texte….
_ 2ème : Annexe N° 1.    Voir l’annexe 1….
_ 3ème : Annexe N° 2.    Voir l’annexe 2….
__ Prix de la redevance à acquitter pour le passage de l’épreuve théorique (le code).  Voir le texte….
__ Les organismes habilités pour faire passer l’épreuve théorique du permis de conduire (le code). Voir le texte….
__ Le Nouveau Code de la Route : Voici 30 questions emblématiques du nouveau code. Voir et tester les nouvelles questions….
__ Le BEPECASER n’est plus. Il laisse la place au Titre Professionnel (TPECSR). Voir le texte….
Taxis et VTC
__ V.T.C. Vignette obligatoire pour les VTC… Voir le texte….
__ V.T.C. Le texte de base officiel arrêté du 02.02.2016. Voir le texte…..
__ V.T.C. Modif du texte de base arrêté du 28.09.2016. Voir le texte…..
__ Texte et carte pour les transports de personne sur deux roues.
Voir le texte …..
__ Quatre textes qui régissent les TAXI ET V.T.C.
    _ Dispense d’épreuve.
    _ Le montant des droits d’inscription.
    _ Le programme et l’évaluation des épreuves.
    _ La signalétique des V.T.C. Voir les 4 textes…..
__ Formation Continue des TAXI et des VTC. Voir le texte…..
__ Modification du texte du 06 avril 2017 sur le montant du droit des inscription, (voir les 4 textes ci dessus, le texte a été modifié). Voir le texte modificatif…..
__ Modification du texte du 06 avril 2017 sur le programme et l’évaluation des épreuves (voir les 4 textes ci dessus, le texte a été modifié). Voir le texte modificatif…..
__ Nouvelle carte TAXI. Voir le texte et la carte…..
__ Modification des modalités de fonctionnement du registre de disponibilité des taxis et des conditions de refus des courses. Arrêté du 16/12/2021. Voir le texte….
__ Arrêté du 16 décembre 2021 relatif au rayon de visibilité des taxis disponibles dans le registre de disponibilité des taxis et au délai de réponse du conducteur de taxi pour une course transmise par cet intermédiaire. Voir le texte….
Transports et Agriculture
__ Vous vous posez la question : Que puis-je tracter avec ma voiture ou avec mon camping car? Quel permis dois-je détenir? La réponse est là…. Voir les exemples et le texte….
__ Conduite d’engins agricoles : la règlementation a changé ! (art vu sur terre-net). Voir le texte et la vidéo….
__ Conduite d’engins agricoles : Que nous dit la Chambre d’Agriculture (autorisations et dimensions… Voir le texte….

__ Nouveau règlement sur les appareils de contrôles (chronotachygraphes) texte 165-2014. Voir le texte….
__ Modification du texte de base des transports de voyageurs  Voir le texte….